Déposée par voie électronique le 20 avril 2020 par IZERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROYOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-20 du 15 mai 2020.
Le déposant est IZERS domicilié(e) 13 Rue de la Rabotière - 44800 - Saint Herblain - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARLANN, Monsieur Benoît Lebreton domicilié(e) 1 Rue Raoul Ponchon - 35000 - Rennes - France.
La marque ROYOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640367.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYOM arrivera à expiration en date du 20 avril 2030.
IZERS a également déposé les autres marques suivantes : KWEENEE
IZERS - 13 Rue de la Rabotière - 44800 - Saint Herblain - France
SPARLANN, Monsieur Benoît Lebreton - 1 Rue Raoul Ponchon - 35000 - Rennes - France
Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46
Véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélos ; vélos électriques ; vélos à assistance électrique ; vélos pliables ; vélos de sport ; vélos-tout terrain [VTT] ; parties de vélos, à savoir : béquilles, cadres, cale-pieds, chaînes, chambres à air pour pneus, engrenages, freins, garde-boues, guidons, jantes pour roues, manivelles, moteurs, moteurs électriques, moyeux pour roues, pare-jupes, pédales, pneus, poignées tournantes, protège-chaînes, rayons pour roues, roues, selles, tendeurs de rayons de roues, systèmes de suspension ; accessoires de vélos, à savoir : antivols, coffres spéciaux, housses de selle, paniers spéciaux, pompes pour pneus, porte-bagages, porte-gourdes, porte-vélos, sacoches spéciales, sonnettes, sièges d'enfants, trousses pour la réparation des chambres à air ; tricycles ; tricycles électriques ; triporteurs ; triporteurs électriques ; trottinettes [véhicules] ; trottinettes électriques [véhicules] ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ;
Location de véhicules terrestres ; location de véhicules électriques ; location de vélos, vélos pliables, vélos de sport, vélos-tout terrain [VTT] ; location de vélos électriques ; location de tricycles, triporteurs, trottinettes [véhicules] ; location de tricycles, triporteurs, trottinettes électriques [véhicules] ; mise à disposition d'informations en matière de location de véhicules ; mise à disposition d'informations en matière de location de vélos et de vélos électriques ; services de remorquage en cas de pannes de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage].
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